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Licence d'utilisation du contenu d'un site web

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Si vous diffusez un contenu au travers de votre site web (payant ou non), alors il faut veiller à expliquer aux utilisateurs ce qu'ils peuvent en faire et à quelles conditions le contenu peut être utilisé.

C'est la notion de "licence d'utilisation" qui est au centre de ce questionnaire et du document.

Il peut être complété et personnalisé pour n'importe quel type de contenu (photos, musique, fichiers, etc.) !